Documentation : déontologie, réglementation et accords d’entreprise à France Télévisions

Tous les accords d’entreprise applicables à France Télévisions peuvent être téléchargés sur cette page :

SNJ France télévisions

Réglementation interne à France Télévisions

Déontologie – fonctions – salaires

Droits d’auteurs journalistes

Compétences complémentaires

Accords d’établissements

Instances représentatives du personnel

Représentation syndicale

Ressources humaines

Rupture conventionnelle collective